Marque renouvelée - Marque en vigueur

PÉTRISANE
LA PETRIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3373227
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2025
PÉTRISANE de LA PETRIE

Présentation de la marque PÉTRISANE

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉTRISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) Lieudit “ LE MOULIN DE BLIN ” - 53250 - JAVRON-LES-CHAPELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 885 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hausmann, ACG Avocats et associés domicilié(e) 16 rue du Clou dans le Fer - 51100 - REIMS - France.

La marque PÉTRISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PÉTRISANE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

LA PETRIE a également déposé les autres marques suivantes : PETRINE , PETRIDOUX , Pétri'Levain , PETRICHOC , Pétrie déj' , LA PETRIE *VIVRE LE GOUT* , LA PETRIE , CROUSTISANE , Pétri'Framboise , Pétri'Fibres


LA PETRIE, société par actions simplifiée - Lieudit “ LE MOULIN DE BLIN ” - 53250 - JAVRON-LES-CHAPELLES - France - SIREN 338885718


Maître Nathalie Hausmann, ACG Avocats et associés - 16 rue du Clou dans le Fer - 51100 - REIMS - France


Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461034 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2592795 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-16

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.